Quelle condition suspensive pour l’achat d’un terrain ?

Promis d achat sur terrain pour construire sa maison, qui est dans sa signature en dépôt. Notre meilleur conseil. Promesse de vente et contrat pour la construction d’une maison familiale : contrats signés dans le cadre de la construction d’une maison.

Vous voulez construire et vous vous dirigez vers la construction d’une nouvelle maison. Par conséquent, vous aurez le plaisir de signer deux contrats très sécurisés, d’une part, un engagement de vendre à un notaire pour l’achat de la propriété, et d’autre part, un contrat pour la construction d’une maison familiale ou CCMI avec un ménage tel qu’ArchiDesign. Nous décrivons les garanties CCMI et la description d’un fabricant CCMist dans un autre article. Ici, nous discutons de la signature de la promesse de vente.

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Promesse de vente : Il est important que vous soyez accompagné d’un notaire

Nous vous encourageons à signer votre promesse Vente chez un notaire. Ainsi, la promesse est formulée parfaitement et vous avez les meilleurs conseils et la protection juridique la plus importante.

État suspendu du permis de construire pour chaque recours

Pour votre promesse de vendre ou d’acheter sur votre terrain à bâtir, nous vous recommandons de signer, sous réserve de l’obtention d’un permis de construire, tous les recours, tant le retrait de tiers que le droit de rétractation par la mairie et la gestion de son permis de construire. Une fois ces mesures correctives prises, vous pouvez demander un non-certificat de recours à l’hôtel de ville.

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Suspension de l’état de l’examen du sol et l’absence d’une fondation spéciale

Pour construire, il est nécessaire de jeter les bonnes bases pour effectuer un relevé des sols. Cette étude du sol peut prescrire des fondations, qui dans des cas exceptionnels peuvent être une surcharge importante. Nous recommandons à tous nos Clients de signer une étude du sol sous prolifération et que cette étude du sol ne recommande pas de bases spéciales.

La condition préalable du financement

L’ avantage sera également soumis à signer votre financement et obtenir votre prêt auprès d’une banque.

Et d’autres conditions de suspension

Aussi, à condition, vous pouvez signer un département suspensif, obtenir une déclaration préalable de département, obtenir un permis de développement, un certificat d’achèvement des travaux d’une subdivision, l’absence de servitude, un certificat d’urbanisme…

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En tant qu’entrepreneur, ArchiDesign vous accompagne dans l’achat de parcelles à bâtir.

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